Vos données, avec mesure
Politique de confidentialité
Ce document explique quelles données sont utilisées, pourquoi elles le sont, combien de temps elles sont conservées et comment exercer vos droits.
1. Responsable du traitement
Le responsable du traitement est Brian Atkins, exploitant de la marque Amtreno, 722 Colony Village Way, Knoxville, TN 37923, États-Unis. Le site concerné est amtreno.com.
Contact vie privée
Le représentant dans l’Union européenne au titre de l’article 27 du RGPD est Euverify Limited, numéro d’immatriculation irlandais 781168, Unit 3D North Point House, North Point Business Park, New Mallow Road, Cork, T23 AT2P, Irlande. Pour une question relative aux données personnelles, vous pouvez écrire à gdpr@euverify.com.
2. Données susceptibles d’être collectées
Identité et coordonnées
Nom, adresse de facturation et de livraison, adresse électronique, numéro de téléphone et informations de compte.
Commande et service
Articles, montant, remises, mode de livraison, historique, retours, échanges, demandes adressées au service clients et avis transmis.
Paiement et prévention de la fraude
Statut du paiement, identifiants de transaction, résultats de contrôles et signaux de sécurité. Les données complètes de carte sont traitées par le prestataire de paiement et ne nous sont pas communiquées en clair.
Navigation et appareil
Adresse IP, identifiants techniques, type d’appareil et de navigateur, pages consultées, événements de parcours, préférences et choix de cookies.
Les données proviennent principalement de vous, de votre appareil et des prestataires nécessaires à la transaction, par exemple la plateforme de commerce, le paiement, le transport et la sécurité.
3. Finalités et bases juridiques
| Utilisation | Base juridique | Données principales |
|---|---|---|
| Créer le compte, traiter la commande, encaisser, livrer, suivre, gérer les retours et répondre aux demandes | Exécution du contrat et mesures précontractuelles | Identité, coordonnées, commande, paiement et échanges |
| Facturation, comptabilité, gestion des garanties et réponse aux autorités | Obligation légale | Commande, facture, livraison et preuves |
| Sécuriser le site, prévenir la fraude, défendre des droits et améliorer la fiabilité du service | Intérêt légitime, après mise en balance des droits | Données techniques, transactionnelles et de sécurité |
| Envoyer des offres par voie électronique lorsqu’un consentement est requis | Consentement | Coordonnées, préférences et preuve du choix |
| Mesurer l’audience, personnaliser ou diffuser de la publicité au moyen de traceurs non essentiels | Consentement, sauf mesure d’audience strictement exemptée | Identifiants, navigation et interactions |
Vous pouvez retirer votre consentement à tout moment, sans remettre en cause la licéité du traitement antérieur. Nous ne vendons pas vos données personnelles.
4. Destinataires et prestataires
Dans la limite de leurs missions, les données peuvent être accessibles aux personnes habilitées de la boutique ainsi qu’aux catégories suivantes :
- Shopify et ses sociétés affiliées pour l’hébergement et le fonctionnement de la boutique ;
- prestataires de paiement, de lutte contre la fraude et établissements financiers ;
- transporteurs, logisticiens et partenaires chargés des retours ;
- outils de relation client, d’envoi de messages, d’analyse ou de publicité, lorsque leur activation est autorisée ;
- conseils professionnels, assureurs, autorités ou juridictions lorsque la loi l’exige ou que la défense d’un droit le justifie.
Chaque prestataire reçoit uniquement les données nécessaires à sa mission et est soumis à des obligations contractuelles de sécurité et de confidentialité.
5. Transferts hors de l’Espace économique européen
Le responsable étant établi aux États-Unis et certains prestataires opérant à l’échelle internationale, des données peuvent être traitées hors de l’Espace économique européen. Lorsque le pays ne bénéficie pas d’une décision d’adéquation applicable, le transfert repose notamment sur les clauses contractuelles types approuvées par la Commission européenne, accompagnées lorsque nécessaire de mesures supplémentaires. Une copie des garanties pertinentes peut être demandée, sous réserve de la protection des informations confidentielles.
6. Durées de conservation
| Données | Durée indicative |
|---|---|
| Compte client | Pendant l’activité du compte, puis suppression ou anonymisation après une inactivité raisonnable ; un compte sans activité peut être considéré inactif après 2 ans, sauf nécessité légale ou contentieuse. |
| Commande, livraison, retours et relation contractuelle | Pendant la relation et le temps nécessaire à la gestion des garanties et réclamations ; archivage probatoire pendant les délais de prescription applicables. |
| Factures et pièces comptables | 10 ans à compter de la clôture de l’exercice concerné. |
| Prospection commerciale | Pendant la relation, puis 3 ans après sa fin pour un client ; 3 ans après la collecte ou le dernier contact venant d’un prospect. |
| Liste d’opposition à la prospection | Au moins 3 ans afin de respecter durablement le refus. |
| Choix de consentement aux cookies | En principe 6 mois avant une nouvelle sollicitation, sauf évolution justifiant un nouveau choix. |
| Journaux de sécurité | Durée limitée et proportionnée au risque, généralement jusqu’à 12 mois, sauf incident ou obligation nécessitant une conservation plus longue. |
Les durées peuvent être prolongées uniquement pour respecter une obligation, établir une preuve ou gérer un contentieux ; l’accès est alors restreint.
7. Vos droits
Selon les conditions du RGPD, vous pouvez demander l’accès, la rectification, l’effacement, la limitation, la portabilité de certaines données et vous opposer à un traitement fondé sur l’intérêt légitime. Vous pouvez retirer un consentement à tout moment et vous opposer sans frais à la prospection. En France, vous pouvez également définir des directives relatives au sort de vos données après votre décès.
Adressez votre demande à easyhelp@amtreno.com ou au représentant européen. Précisez le droit concerné et les informations permettant de retrouver votre dossier. Un justificatif d’identité n’est demandé qu’en cas de doute raisonnable et seules les informations nécessaires à la vérification sont alors requises.
Nous répondons dans les meilleurs délais et, en principe, dans un délai d’un mois. Ce délai peut être prolongé de deux mois pour une demande complexe ou nombreuse ; vous en serez informé dans le premier mois. Vous pouvez introduire une réclamation auprès de la CNIL.
8. Sécurité et décisions automatisées
Des mesures techniques et organisationnelles proportionnées protègent les données contre la perte, l’accès non autorisé, l’altération et la divulgation. Elles comprennent notamment le contrôle des accès, le chiffrement en transit, la journalisation, les sauvegardes et l’encadrement contractuel des prestataires.
Des outils peuvent signaler automatiquement une transaction présentant un risque de fraude. Aucune décision produisant un effet juridique ou vous affectant de manière similaire de façon significative n’est prise sur la seule base d’un traitement automatisé sans les garanties requises. Vous pouvez demander un examen humain d’une décision contestée.
9. Mineurs, cookies et modifications
La boutique n’est pas destinée aux enfants et ne collecte pas sciemment de données auprès de personnes n’ayant pas la capacité de contracter. Les règles relatives aux traceurs sont détaillées dans la politique de cookies.
Cette politique peut évoluer pour refléter une modification réglementaire, technique ou opérationnelle. La date figurant en tête de page permet d’identifier la version applicable. En cas de changement important, une information appropriée est fournie.